Conditions Générales de Vente (CGV)

 
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En vigueur au : 2 mars 2026
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Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site https://elitecosmetiquepar.wixsite.com/elite-cosm.
 
1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
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Les présentes CGV régissent la vente des produits suivants : Parfums de niche, miels rares, cosmétiques et articles du Concept Store (Mode, Tech). Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
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2. IDENTITÉ DU VENDEUR
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• Nom/Enseigne : Élite Cosmétique Parfum

• Responsable : Kamal Mustapha

• Siège social : 3 rue du Marais, 67800 Bischeim, France

• E-mail : elitecosmetiqueparfumk.fr@outlook.com

• Téléphone : +33 7 83 50 60 40

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3. PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
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Chaque produit est accompagné d'un descriptif détaillé. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs ou le rendu des flacons artisanaux. Nos offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
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4. TARIFS ET PAIEMENT
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Les prix sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande. Modes de paiement acceptés : Cartes bancaires (Visa, Mastercard), PayPal, et tout autre moyen sécurisé proposé par la plateforme Wix au moment du règlement.
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5. EXPÉDITION ET LIVRAISON
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La livraison est assurée dans toute la France métropolitaine et à l'international selon les tarifs en vigueur.

• Délais : Les commandes sont généralement traitées sous 24h à 48h ouvrées. Le délai de livraison transporteur est estimé entre 3 et 5 jours ouvrés.

• Retrait Local : Le "Click & Collect" est disponible gratuitement à Bischheim (Alsace) et Condé-sur-l’Escaut (Nord). Le Client sera prévenu par e-mail ou SMS de la disponibilité de sa commande.

• Risques : Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés au Client au moment où il prend physiquement possession des produits.

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6. DROIT DE RÉTRACTATION
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Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

• Exception : Pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé (Parfums, Cosmétiques, Miels), les produits ne pourront être retournés que s'ils sont neufs, non ouverts, non utilisés et dans leur emballage d'origine scellé. Tout produit entamé ou dont l'opercule de protection a été retiré ne sera pas remboursé.

• Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.

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7. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
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Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. La responsabilité d'Élite Cosmétique Parfum ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit par le client (allergies non testées, non-respect des conseils de conservation pour le miel, etc.).
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8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Tous les éléments du site (textes, images, logos, design) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Kamal Mustapha et d'Élite Cosmétique Parfum. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.
9. DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire auprès des tribunaux compétents.